Les États-Unis sont confrontés à une attaque sans précédent contre l’autorité constitutionnelle de la présidence.
L’administration du président Donald Trump, qui cherchait à démanteler le léviathan bureaucratique et à maîtriser les fédérales, se retrouve désormais assiégée par une coalition de juges progressistes, de bureaucrates bien établis et d’adversaires politiques déterminés à contrecarrer ses efforts.
Les batailles juridiques en cours ne sont pas seulement le reflet des frictions courantes au sein du gouvernement, mais aussi une tentative orchestrée de saper les fondements mêmes du pouvoir exécutif. Il s’agit, à tous égards, d’une tentative de coup d’État contre le président dûment élu.
Le système judiciaire fédéral : une obstruction systématique au programme de Trump
Si certains prétendent que le système judiciaire fédéral demeure impartial, la réalité est que les juges activistes, notamment ceux nommés par les présidents Obama et Biden, se sont engagés dans une campagne délibérée visant à entraver les politiques de l’administration.
Ces juges ont émis des injonctions radicales contre les décrets exécutifs destinés à limiter les excès du gouvernement et à rétablir la gouvernance constitutionnelle. Les décisions récentes contre les décrets de Trump visant des agences telles que l’Agence américaine pour le développement international (USAID) illustrent ce modèle d’obstruction.
Prenons par exemple la décision du juge Carl Nichols qui suspend temporairement les directives de Trump visant à placer les employés de l’USAID en congé administratif et à accélérer leur départ des pays d’accueil. Cette décision, apparemment prise pour éviter des dommages irréparables, n’a d’autre raison que de retarder et de perturber l’exercice légitime du pouvoir exécutif par l’administration.
De même, la décision du juge Paul Engelmayer dans le district sud de New York, qui restreint l’accès du Department of Government Efficiency (DOGE) aux dossiers du Trésor, constitue un autre exemple flagrant d’abus judiciaire. L’inquiétude du tribunal quant à une « divulgation abusive potentielle » est un prétexte à peine voilé pour bloquer une enquête sur le gaspillage et l’inefficacité du gouvernement.
L’État administratif : une résistance de l’État profond à la réforme
L’État administratif, un vaste réseau de bureaucrates non élus qui exercent un pouvoir immense sur la mise en œuvre des politiques, a longtemps fonctionné avec une autonomie quasi totale, protégé par l’inertie législative et la déférence judiciaire.
Les efforts du président Trump pour démanteler cette structure de pouvoir bien ancrée se sont heurtés à une résistance farouche, non seulement de la part du pouvoir judiciaire, mais aussi au sein même du gouvernement.
Les syndicats de fonctionnaires, forts de décennies d’influence incontrôlée, se sont mobilisés pour bloquer les réformes de Trump. La récente dépense de 59 millions de dollars de l’Agence fédérale de gestion des urgences (FEMA) pour des hôtels de luxe destinés aux immigrants illégaux, une décision prise sans le contrôle du Congrès, souligne l’ampleur des malversations bureaucratiques.
De telles pratiques de dépenses, dictées par des priorités idéologiques progressistes plutôt que par des mandats légaux, illustrent le pouvoir incontrôlé de l’État administratif.
Autorité exécutive et précédente constitutionnelle : une perspective historique
La Constitution confère le pouvoir exécutif au président, lui accordant un large pouvoir discrétionnaire sur la mise en œuvre des lois fédérales. La jurisprudence de la Cour suprême, de John Marshall aux décisions contemporaines, a réaffirmé l’autorité quasi plénière du président sur les affaires étrangères et les agences exécutives.
Les tentatives du Congrès de microgérer le pouvoir exécutif au moyen de crédits budgétaires et de mandats législatifs vagues représentent une atteinte fondamentale à cette autorité.
Le refus du président Lincoln de reconnaître la décision de la Cour suprême dans l’affaire Dred Scott constitue un parallèle historique pertinent. Le refus de Lincoln de reconnaître la décision de la Cour comme un précédent contraignant dans des contextes plus larges met en évidence le principe selon lequel les excès judiciaires ne l’emportent pas sur les prérogatives de l’exécutif. De même, la résistance du président Trump aux décisions judiciaires activistes est non seulement juridiquement défendable, mais essentielle à la préservation de la gouvernance constitutionnelle.
Le Front législatif : la complicité du Congrès dans les excès bureaucratiques
Le pouvoir législatif a largement abdiqué sa responsabilité de contrôler les excès bureaucratiques, préférant collaborer avec l’État administratif pour consolider les politiques progressistes.
L’ère post-Watergate a vu l’adoption de nombreuses lois destinées à affaiblir l’autorité présidentielle, notamment la résolution sur les pouvoirs de guerre et la loi sur le contrôle du budget et des saisies. Ces lois, conçues comme des garde-fous contre les excès de l’exécutif, ont au contraire facilité l’émergence d’une bureaucratie irresponsable.
Le récent décret du président Trump gelant les dépenses fédérales discrétionnaires a déclenché un tollé parmi les démocrates du Congrès, qui estiment qu’il s’agit d’une saisie inconstitutionnelle des fonds. Cependant, comme le montre le précédent historique, les présidents, de Jefferson à Eisenhower, ont exercé leur pouvoir de saisie pour limiter les dépenses inutiles. Les mesures prises par Trump s’inscrivent dans cette tradition et représentent un correctif nécessaire à des décennies d’irresponsabilité budgétaire.
Le rôle d’Elon Musk et du Département de l’efficacité gouvernementale
Dans une démarche audacieuse visant à rationaliser les opérations gouvernementales, Trump a nommé Elon Musk à la tête du nouveau Département de l’efficacité gouvernementale (DOGE). Cette initiative vise à moderniser les agences fédérales, à réduire les redondances et à éliminer les inefficacités bureaucratiques. Le leadership d’Elon Musk a déjà révélé d’importantes mauvaises allocations de fonds des contribuables, justifiant encore davantage la volonté de réforme de l’administration.
Comme on pouvait s’y attendre, les dirigeants progressistes ont réagi avec inquiétude. Un récent éditorial du New York Times, co-écrit par cinq anciens secrétaires au Trésor démocrates, dénonce la perturbation des « normes » bureaucratiques et accuse l’administration d’ingérence politique. Pourtant, leurs objections ne font que souligner à quel point l’État administratif se considère à l’abri de toute responsabilité démocratique.
La tyrannie judiciaire et la lutte pour la gouvernance constitutionnelle
Les batailles juridiques qui se déroulent actuellement ne sont pas de simples querelles de procédure : il s’agit de luttes existentielles sur la nature de la gouvernance américaine. La vision progressiste – selon laquelle des bureaucrates non élus dictent la politique sans surveillance – s’oppose directement au cadre constitutionnel qui confère l’autorité ultime aux élus.
Le rôle du pouvoir judiciaire est d’interpréter et d’appliquer la loi, et non d’agir comme un super-organe législatif ou exécutif. Lorsque les juges rendent des décisions qui contreviennent à la Constitution et interfèrent avec les fonctions exécutives légitimes, ils cessent d’agir dans les limites de leur autorité. La volonté du président Trump de contester de telles décisions est non seulement justifiée, mais impérative.
Les enjeux de cette bataille
Au fond, la résistance contre l’administration du président Trump ne porte pas sur des divergences de vues politiques, mais sur la question fondamentale de savoir qui gouverne. L’ État profond , soutenu par des juges activistes et des législateurs complices, cherche à consolider son pouvoir aux dépens de la responsabilité démocratique. Il ne s’agit là que d’une tentative de coup d’État contre le pouvoir exécutif.
La voie à suivre exige une détermination inébranlable. L’administration doit continuer à affirmer son autorité constitutionnelle, à contester les excès de pouvoir du pouvoir judiciaire et à démanteler l’entreprise bureaucratique qui étouffe toute gouvernance efficace. La bataille pour la suprématie de l’exécutif n’est pas seulement une lutte entre les différentes branches du gouvernement ; c’est un combat pour la préservation de la République elle-même.
Source : Lionel Media Fév 2025
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